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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE DE NEGOCE DE LA VALLEE DE L'OURCE
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CSA CELLIER STE ANNE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CSA CELLIER STE ANNE
SOCIETE DE NEGOCE DE LA VALLEE DE L'OURCE (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1258164
Date de dépôt :
14/12/1982
Lieu de dépôt :
TROYES
Date d'expiration :
14/12/1992
CSA CELLIER STE ANNE de SOCIETE DE NEGOCE DE LA VALLEE DE L\'OURCE

Présentation de la marque CSA CELLIER STE ANNE

Déposée le 14 décembre 1982 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE DE NEGOCE DE LA VALLEE DE L'OURCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TROYES), la marque française « CSA CELLIER STE ANNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE DE NEGOCE DE LA VALLEE DE L'OURCE domicilié(e) 23, rue Haute, LANDREVILLE, 10110 BAR SUR SEINE. - France.

La marque CSA CELLIER STE ANNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1258164.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CSA CELLIER STE ANNE est expirée depuis le 14 décembre 1992.

SOCIETE DE NEGOCE DE LA VALLEE DE L'OURCE a également déposé les autres marques suivantes : CFV CLUB FRANCE VINS


SOCIETE DE NEGOCE DE LA VALLEE DE L'OURCE (S.A.R.L.) - 23, rue Haute, LANDREVILLE, 10110 BAR SUR SEINE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-23

Spiritueux à l'exception des eaux de vie, liqueurs.